Les animaux dans les cirques par Maître Arielle Moreau

CHAPITRE 1 - LES TEXTES QUI PROTÈGENT LES ANIMAUX

1-1- Les règles applicables à tous les animaux >>

•  Sanctions pénales : mauvais traitements et actes de cruauté

•  Sanctions administratives

•  Les fonctionnaires et agents habilités à constater les infractions

1-2- Les règles applicables à certaines catégories d'animaux >>

•  Les animaux de compagnie

•  Les animaux dangereux

•  Les animaux d'espèces bovine, ovine, caprine et les équidés

•  Les animaux d'espèces non domestiques

•  Les animaux d'espèces non domestiques protégées

e-1- Quelles sont les espèces protégées

e-2- Quelle est la réglementation applicable aux espèces protégées

CHAPITRE 2 - LES RÈGLES QUE DOIVENT RESPECTER LES EXPOSITIONS ITINÉRANTES LORSQU'ELLES EXHIBENT DES ANIMAUX

2-1-Les règles applicables en toutes circonstances >>

2-2- Les règles applicables quelle que soit l'espèce à laquelle appartient l'animal exhibé >>

2-3- Les règles applicables aux exhibitions d'animaux d'espèces domestiques >>

2-4- Les règles applicables aux exhibitions d'animaux d'espèces non domestiques >>

•  Règles générales de fonctionnement et caractéristiques des installations

•  Certificat de capacité et autorisation d'ouverture

•  Contrôles et sanctions >>

2-5- Les règles applicables aux exhibitions d'animaux d'espèces non domestiques protégées >>

2-6- L'obligation de marquage des animaux >>

2-7- Les règles propres à certaines situations >>

L'élevage

Le transport

•  La réglementation applicable aux transports nationaux et au sein de l'UE

•  La réglementation applicable aux transports internationaux

CONCLUSION >>